"SOja does not host non french-speaking people. Do not attempt to do it, anyway your account would be deleted without notice!!" (no, it's a joke)

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> Ethique
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> Contenu
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> Légalité du contenu
SOja.tsgk.net et ses sites hébergés doivent respecter la loi française. Toute reproduction partielle ou complète d'une oeuvre (musique, art, écrit, ...) doit faire l'objet d'une autorisation de ses ayants-droit quelque soit la qualité, la mise à disposition dans le temps ou le caractère partiel de la reproduction. Tout site contrevenant à la loi française sera supprimé sans préavis. De plus le contrevenant s'expose à une condamnation au pénal de 1 million de francs d'amende et deux ans de prison.
- http://www.sacem.fr/percevoir/sdrm/piraterie.html
- http://www.sacem.fr/gestioncoll/qfp.html#3
- http://imac.u-paris2.fr/observatoire/infos/revu_jur.html#contrefacon
Pour information, les liens vers les materiels illegaux sont aussi réprimés par la loi française, donc par SOja.

> Offre d'hébergement gratuit réservée
Notre offre est réservée aux particuliers et aux associations "loi 1901" à l'exception des associations religieuses non reconnues par l'Etat. Les sites d'écoles et de présentation de ville sont acceptés. Les entreprises ne font pas partie des catégories hébergées, de même que les sites d'auteurs de shareware. C'est pourquoi nous effacerons sans sommation tout site à vocation commerciale ou destiné à faire la promotion d'une entreprise.

> Responsabilités légales
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